Cadastres et compoix

Le cadastre tel que nous le connaissons aujourd’hui a toujours eu pour vocation de servir à l’établissement d’un impôt.
Avant ou après la Révolution française des documents étaient établis afin de connaître les propriétaires possédant des biens avec pour objectif de pouvoir en estimer la valeur. L’intérêt des archives cadastrales pour le généalogiste ou l’historien, est bien sûr de retrouver le propriétaire d’un bien foncier donc d’une maison, d’une terre et d’en suivre l’historique sur de longues périodes. Les mutations survenues dans le patrimoine immobilier d’un ancêtre affine la connaissance de l’histoire familiale tout en ouvrant la porte à de possibles découvertes.

Les documents cadastraux peuvent aussi permettre de travailler sur l’histoire d’une commune, vous en trouverez une bonne illustration avec cette étude du cadastre de Berrogain-Laruns ou d’établir tout simplement un liste des maisons d’un lieu tel ce relevé des maisons d’Irouléguy.

Le cadastre pendant l’Ancien Régime

Le cadastre (compoix dans le sud du royaume) est un registre où, pour chaque commune la surface et la valeur des parcelles sont décrites et estimées.
Les cadastres se trouvent en pays de taille réelle (principal impôt du Roi) reposant donc sur l’imposition du foncier.

Le mot compoix vient de cum-pensus « pesé et estimé » correspondant à l’idée d’estimation de la valeur réelle d’un bien. Ces registres de compoix donnent le nom, le prénom, la désignation des biens et leur valeur.
Au XVIII^e des cahiers des terres nobles leur sont parfois adjoints, même si ces dernières étaient non imposables.

Sous l’Ancien Régime, seules certaines provinces ont leur compoix ou cadastre :

• l’Artois ;
• les Flandres ;
• le Dauphiné ;
• le Languedoc ;
• la Provence ;
• les élections d’Agen et de Condom (Guyenne) ;
• la Haute-Guyenne.

Quand apparait le cadastre moderne ?

Les cadastres dits napoléonien naissent en 1807 selon le décret impérial de Napoléon I^er, mais dès 1791 il est décidé que chaque commune ferait un plan et qu’un état des parcelles serait dressé. En 1798 apparaissent les sections qui divisent le territoire communal et met en place les matrices répertoriant chaque propriétaire et ses possessions immobilières.

Description

Trois type de documents sont à connaître et à consulter :

• les plans cadastraux ;
• l’état des sections ;
• la matrice cadastrale.

Les plans cadastraux

• Le tableau d’assemblage : outre les zones habitées, les bâtiments et voies de transport, sont indiquées les sections qui partagent les communes (désignées par les lettres A, B, C dans le cadastre ancien et AB, AC, AD …etc. dans le cadastre moderne).
• Les feuilles, en nombre plus ou moins grand selon la taille de la commune. Il sera important de savoir dans quelle section se trouve le bien que vous cherchez pour pouvoir le situer dans les feuilles.
• En général, les bâtiments sont en rose, les ruines en jaune et les églises en bleu.
• Retrouvez votre maison dans notre base de données : les relevés de Gen&O.
• Les plans sont consultables en ligne sur le site des Archives départementales (64) earchives.le64.fr

L’état des sections

• Quelque fois nommé « tableau indicatif ».
• Chaque parcelle, que vous trouvez sur les feuilles du plan cadastral sont numérotées.
• Dans l’état des sections elles seront classées dans l’ordre numérique et vous pourrez y trouver des informations très intéressantes comme la nature des parcelles, sa situation exacte.

La matrice cadastrale

• Elle regroupe tous les biens fonciers d’un même propriétaire.
• Le classement se fait par propriétaire.

Comment trouver les informations

Vous trouverez le cadastre en série P et sous-série 3P aux Archives départementales à Pau uniquement.
Après avoir situé votre maison, par exemple, sur le plan cadastral et relevé son numéro de parcelle, consultez l’état des sections.
Vous aurez ainsi le nom des propriétaires successifs de la dite parcelle.
Relevez le numéro folio.
Consultez alors la matrice cadastrale, vous avez deux possibilités :

Si vous connaissez le nom du propriétaire :

• lire la table alphabétique de tous les propriétaires.

Si vous ne le connaissez pas :

• cherchez dans la matrice le numéro folio pour trouver le compte du propriétaire concerné ;
• la colonne « porté à » : si elle contient plusieurs nombres, c’est qu’il y a eu une partition ou division de la parcelle (indiqué par un « p » minuscule) ;
• la colonne « date de mutation » avec mention des entrées et sorties signale les mouvements de vente et achat.

Vous trouverez selon les époques plusieurs type de matrice :

• 1807-1822 : matrices de rôle de contribution (portes et fenêtres) ;
• 1822-1881 : matrices des propriétés foncières (MPF)
• 1882- 1911 : matrices des propriétés bâties (MPB)
• 1882- 1913 : matrices des propriétés non bâties (MPNB)

Exemple pour la commune de Labets-Biscay (64294) :

• état des sections : cote 3P4/1 et 3P4/2
• MPB : cote 3P2/1 (1882-1891) et 3P2/2 (1911-1933)
• MPNB : cote 3P3/1-4

Demandez également à la mairie de la commune recherchée si elle ne possède pas de documents cadastraux.