Les élections ont ponctué l’histoire comme elles le font aujourd’hui : moments importants, elles ont généré des documents administratifs consultables dans les services d’archives.
Découvrez leur intérêt pour le généalogiste et pour enrichir votre histoire familiale.
Sommaire
Ils ont voté ! Où trouver des listes électorales ?
Elections dans les fonds des préfectures
Les archives des préfectures contiennent des listes électorales et des documents de propagande. Classées en série M, vous trouverez des informations sur les électeurs d’un département concernant les élections présidentielles, législatives et sénatoriales mais aussi cantonales ou municipales.
Toutes les listes n’ont pas été forcément conservées, les archives ayant procédé à des sélections, ou certains fonds ayant été perdus ou détruits. Pour les Pyrénées-Atlantiques, l’incendie à la préfecture paloise a détruit une grande partie des documents de la série M.
Pour les élections municipales, vous pourrez trouver des listes de candidats aux élections ce qui peut être très intéressant si vous travaillez à l’histoire d’une commune. Jetez également un œil aux procès-verbaux d’installations des édiles et aux listes de municipalités avec nuance politique.
Avec un peu de chance, vous trouverez des dossiers de conflits au sein de conseils municipaux ou avec la municipalité qui sont autant de détails précieux pour l’histoire locale.
Dans les fonds des sous-préfectures, en série Z, vous pourrez trouver également des listes électorales.
Dans les Pyrénées-Atlantiques, les archives sont :
- A Pau aux archives 64 pour la série M. Les originaux sont à demander en salle de lecture.
- En ligne pour les sous-préfectures en série Z (earchives > sommaire des fonds > Archives de 1800 à 1940 > Sous-préfectures)
Fonds d’archives communales dédiés aux élections
Dans les archives des communes françaises vous trouverez des documents variés sur les élections dont les listes électorales utiles aux généalogistes et aux chercheurs en histoire car ils apportent des détails et une connaissance supplémentaire sur la vie quotidienne de l’époque. Ces listes vous donneront les noms, prénoms des électeurs mais aussi leur lieu et date de naissance, profession, domicile et diverses informations.
Les archives de nombreuses communes sont consultables au Pôle d’Archives de Bayonne et du Pays Basque et à Pau aux Archives départementales.
Certaines communes n’ont pas déposé leurs fonds aux archives mais vous pouvez demander en mairie, si certaines listes d’électeurs sont conservées en ayant pris connaissance de ce que contiennent ces archives municipales.
Les listes électorales sont à chercher dans l’inventaire publié sur le site internet des AD64 earchives.le64.fr et sont classés en série K.
- Rendez-vous sur earchives 64 dans :
- Sommaire des fonds
- Archives communales
- Fonds de la commune
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel
Quatre types de documents pour les élections
- Archives administratives ; organisation des élections, correspondances diverses, tableaux des résultats, circulaires, listes de protestations.
- Le matériel de propagande ; affiches, professions de foi
- Les éléments d’identification des électeurs ; liste d’électeurs, adresse, nom des maisons
- Les élections non politiques ; chambre de commerce, d’agriculture.
Histoire des élections en France : 5 points de repère essentiels
- Les registres civiques
- Ils sont créés par la constitution de l’An VIII (13 décembre 1799).
- Tout homme âgé de 21 ans accomplis doit se faire inscrire sur un registre civique.
- Exemple dans la commune de Ciboure qui a versé un registre civique daté de 1806 (cote 1K1, au Pôle archives de Bayonne).
- La loi du 5 février 1817
- Seuls les citoyens de 30 ans payant 300 francs de contribution directe peuvent voter.
- Le vote est au suffrage censitaire : les impôts payés par un citoyen, appelés « cens » servent de critère.
- Le décret du 5 mars 1848
- Création du suffrage direct et universel en autorisant tout citoyen masculin à voter à partir de 21 ans et à être élu à partir de 25 ans.
- Le décret du 2 février 1852
- fixera les éléments à faire figurer dans la liste électorale : nom, prénom, surnom, date et lieu de naissance, domicile et profession.
- Le droit de vote des femmes
- Il leur est accordé le 21 avril 1944 par le Comité français de la Libération nationale.
« Il y a eu lutte acharnée entre le maire sortant Inchauspé, react. militant et dangereux et la liste républicaine de M.M. Etcheverry et Pagueguy, ancien instituteur, très doué »
Elections municipales, Lantabat, 1904
Qui peut consulter les listes électorales ?
Liste électorale pour des élections en cours ou à venir dans l’année
- Les listes électorales sont libres d’accès en mairie à condition d’être électeur, quel que soit le lieu où il est inscrit.
- Il n’y a donc pas de délai de communicabilité comme c’est le cas sur d’autres types d’archives.
- Il faut s’adresser à la mairie de la commune concernée ou à la Préfecture si vous souhaitez les listes d’électeurs de l’ensemble des communes d’un département.
- Votre carte nationale d’identité sera demandée.
- La consultation sur place en mairie est gratuite.
Les anciennes listes électorales
- Communicables après un délai de 50 ans.
- Aucune condition n’est nécessaire.
Elections législatives françaises de 1846
Un critère : la richesse
Le suffrage censitaire est un mode de suffrage dans lequel seuls votent les plus riches, ceux qui paient un impôt : le cens.
A cette période c’est la Monarchie de Juillet et Louis-Philippe est roi des français.
Différent du suffrage universel dans lequel tous les citoyens adultes votent. Leur niveau de fortune ne compte pas.
Des listes intéressantes
Quelques mois avant le jour de vote, une liste des électeurs est dressée pour chaque commune.
L’intérêt de cette liste est de pouvoir se faire une idée du niveau de fortune de nos ancêtres : attention ne sont électeurs que ceux qui payaient un certain montant d’impôts.
Pour chaque communes sont inscrits : le nom de la commune, la date à laquelle est dressée la liste, le nombre d’habitants, le nombre de votants (électeurs censitaires, électeurs adjoints qualifiés et électeurs suppléants), puis une liste indiquant : le nom, le prénom, le surnom, la profession, l’âge, le domicile réel et le montant de l’impôt acquitté sur la commune.
L’élection eut lieu le 1er août 1846 et fut remportée par le centre conservateur, il y eut 246 000 votants en France .
Ce registre est conservé par les Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, sous la cote 2 Z 62, dans le fonds des sous-préfectures.
Archives électorales des communes du Pays Basque
Commune | Canton | Intitulé | Cote | Date début | Date fin | Description matérielle | |
Aïcirits | Saint-Palais | Listes électorales | 1K1 | 1862 | 1948 | Liasse | |
Aïcirits | Saint-Palais | Tableau des rectifications des listes electorales | 1K2 | 1862 | 1948 | Liasse | |
Aïcirits | Saint-Palais | « Élection du Conseil municipal : liste d’appel et inscription des votants » | 1K3 | 1874 | 1930 | Liasse | |
Aïcirits | Saint-Palais | « Procès-verbal d’élection des membres du Conseil municipal, extraits des opérations de l’assemblée électorale » | 1K4 | 1871 | 1930 | Liasse | |
Aïcirits | Saint-Palais | « Procès-verbal de l’installation du Conseil municipal et de l’élection d’un maire et d’un adjoint, listes des conseillers municipaux » | 1K5 | 1871-1930 | 1908-1929 | Liasse | |
Aïcirits | Saint-Palais | « Plébiscite du 8 mai 1870 : liste d’appel, procès-verbal des opérations électorales » | 1K6 | 2 pièces papier | |||
Aïcirits | Saint-Palais | Référendum et élections générales de 1946 : liste d’appel | 1K7 | 1 pièce papier | |||
Aïcirits | Saint-Palais | « Élection des membres du Conseil général : procès-verbal des opérations électorales » | 1K8 | 1867 | 1928 | Liasse | |
Aïcirits | Saint-Palais | « Élection des membres du Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations électorales de la commune » | 1K9 | 1864 | 1925 | Liasse | |
Aïcirits | Saint-Palais | « Élection au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : liste d’appel et d’inscription des votants » | 1K10 | 1889 | 1922 | Liasse | |
Aïcirits | Saint-Palais | « Recommandation politique avant les élections, candidature au Conseil d’arrondissement » | 1K11 | 1870 | 1871 | 2 pièces papier | |
Aïcirits | Saint-Palais | « Élection à la Chambre des députés, liste d’appel et inscription des votants » | 1K12 | 1893 | 1902 | Liasse | |
Aïcirits | Saint-Palais | « Élection d’un membre de la Chambre des députés , procès-verbal des opérations électorales » | 1K13 | 1863 | 1928 | Liasse | |
Aïcirits | Saint-Palais | « Élections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué et d’un suppléant » | 1K14 | 1876 | 1922 | Liasse | |
Aïcirits | Saint-Palais | Élection à la Chambre des métiers | 1K15 | 1952 | 2 pièces papier | ||
Aïcirits | Saint-Palais | « Liste des électeurs aux Tribunaux de commerce et à la Chambre de commerce » | 1K16 | 1857 | 1 pièce papier | ||
Ainharp | Mauléon | « Procès-verbal d’élection et d’installation du conseil municipal (listes des conseillers municipaux) » | 1K1 | 1865 | 1870 | 3 pièces papier | |
Ainharp | Mauléon | Nomination du maire et de son adjoint | 1K2 | 1865 | 1874 | 4 pièces papier | |
Ainhoa | Espelette | Liste électorale, liste d’appel et d’inscription des votants. | E DEPOT AINHOA 1 K art. 1 | 1934 | 1958 | Liasse | |
Ainhoa | Espelette | Élections municipales. | E DEPOT AINHOA 1 K art. 2 | 1880 | 1965 | Liasse | |
Ainhoa | Espelette | Élections au conseil général et au conseil d’arrondissement. | E DEPOT AINHOA 1 K art. 3 | 1861 | 1962 | Liasse | |
Ainhoa | Espelette | Élections législatives. | E DEPOT AINHOA 1 K art. 4 | 1863 | 1962 | Liasse | |
Ainhoa | Espelette | Élections sénatoriales. | E DEPOT AINHOA 1 K art. 5 | 1881 | 1974 | Liasse | |
Ainhoa | Espelette | Élections au conseil de la République. | E DEPOT AINHOA 1 K art. 6 | 1946 | 1952 | 4 pièces papier | |
Ainhoa | Espelette | Consultation par voie de référendum. | E DEPOT AINHOA 1 K art. 7 | 1851 | 1962 | Liasse | |
Ainhoa | Espelette | Élections à la chambre départementale d’agriculture. | E DEPOT AINHOA 1 K art. 8 | 1925 | 1964 | Liasse | |
Ainhoa | Espelette | Élections au tribunal de commerce de Bayonne. | E DEPOT AINHOA 1 K art. 9 | 1884 | 1908 | Liasse | |
Ainhoa | Espelette | « Élections au tribunal de commerce, à la chambre de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures. » | E DEPOT AINHOA 1 K art. 10 | 1909 | 1957 | Liasse | |
Ainhoa | Espelette | Élections à la chambre des métiers. | E DEPOT AINHOA 1 K art. 11 | 1939 | 1960 | Liasse | |
Amorots-Succos | Saint-Palais | Listes électorales générales | 1K1-1K2 | « 1858 1909″ | « 1908 1933″ | Liasse | |
Amorots-Succos | Saint-Palais | Élections de membres du Conseil municipal | 1K3-1K4 | « 1860 1886″ | « 1884 1935″ | Liasse | |
Amorots-Succos | Saint-Palais | Élections du maire et des adjoints d’Amorots | 1K5 | 1816 | 1821 | 4 pièces papier | |
Amorots-Succos | Saint-Palais | Élections du maire et des adjoints d’Amorots-Succos | 1K6 | 1841 | 1874 | 7 pièces papier | |
Amorots-Succos | Saint-Palais | Élections au Conseil général | 1K7 | 1867 | 1934 | Liasse | |
Amorots-Succos | Saint-Palais | Élections législatives | 1K8 | 1863 | 1932 | Liasse | |
Amorots-Succos | Saint-Palais | Élections sénatoriales | 1K9 | 1876 | 1934 | Liasse | |
Amorots-Succos | Saint-Palais | Liste des électeurs aux élections des tribunaux de Commerce | 1K10 | 1912 | 1935 | Liasse | |
Amorots-Succos | Saint-Palais | Liste des électeurs aux élections de la Chambre de Métiers | 1K11 | 1939 | 2 pièces papier | ||
Arancou | Bidache | Listes électorales | 1K1 | 1864 | 1940 | Liasse | |
Arancou | Bidache | Procès-verbaux d’élections | 1K2 | 1860 | 1939 | Liasse | |
Arancou | Bidache | Nominations des agents et officiers municipaux | 2K1 | An IV | An VI | Liasse | |
Arbérats-Sillègue | Saint-Palais | Listes électorales. | E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 1 | 1905 | 1935 | Liasse | |
Arbérats-Sillègue | Saint-Palais | Élection municipale. | E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 2 | 1892 | 1935 | Liasse | |
Arbérats-Sillègue | Saint-Palais | Élection au conseil général et conseil d’arrondissement. | E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 3 | 1864 | 1951 | Liasse | |
Arbérats-Sillègue | Saint-Palais | Élection législative. | E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 4 | 1876 | 1936 | Liasse | |
Arbérats-Sillègue | Saint-Palais | Élection sénatoriale. | E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 5 | 1890 | 1935 | 7 pièces papier | |
Arbérats-Sillègue | Saint-Palais | Élection au conseil de la république. | E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 6 | 1948 | 1952 | 2 pièces papier | |
Arbérats-Sillègue | Saint-Palais | Référendum. | E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 7 | 1946 | 1 pièce papier | ||
Arbérats-Sillègue | Saint-Palais | Plébiscite du 8 Mai 1870. | E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 8 | 1870 | 2 pièces papier | ||
Arbérats-Sillègue | Saint-Palais | Élection à la chambre départementale d’agriculture. | E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 9 | 1919 | 1934 | Liasse | |
Arbérats-Sillègue | Saint-Palais | « Élection aux tribunaux de commerce, aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures. » | E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 10 | 1909 | 1935 | Liasse | |
Arbérats-Sillègue | Saint-Palais | Personnel municipal. | E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 11 | 1924 | 1941 | 3 pièces papier | |
Arbouet-Sussaute | Saint-Palais | Arrêté préfectoral nommant un conseiller municipal | 1K1 | 1823 | 1 pièce papier | ||
Arbouet-Sussaute | Saint-Palais | « Procès-verbaux d’opérations électorales concernant plusieurs élections organisées dans la commune (sénatoriales, municipales, etc…) » | 1K2 | « 1919 1925 1929 1937″ | 1946 | Liasse | |
Arhansus | Iholdy | Liste générale des jurés de la commune | 1K1 | 1872 | 1 pièce papier | ||
Arhansus | Iholdy | Liste électorale et tableau de rectification | 1K2 | 1866 | 1960 | Liasse | |
Arhansus | Iholdy | « Élection municipale : liste d’appel et d’inscription des votants procès-verbal, élection du maire et des adjoints » | 1K3 | 1865 | 1959 | Liasse | |
Arhansus | Iholdy | « Élection au Conseil général et Conseil d’arrondissement : liste d’appel et d’inscription des votants, procès-verbal des opérations de vote » | 1K4 | 1861 | 1967 | Liasse | |
Arhansus | Iholdy | Élections législatives : procès-verbal et liste d’appel et d’inscription des votants | 1K5 | 1863 | 1958 | Liasse | |
Arhansus | Iholdy | Élections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales | 1K6 | 1876 | 1934 | Liasse | |
Arhansus | Iholdy | « Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal et liste d’appel et d’inscription des votants » | 1K7 | 1946 | 1961 | 2 pièces papier | |
Arhansus | Iholdy | Élections au Conseil de la République : procès verbal | 1K8 | « 1948 1951″ | 1952 | 3 pièces papier | |
Arhansus | Iholdy | Vote sur le plébiscite : procès-verbal appel et d’inscription des votants | 1K9 | 1870 | 2 pièces papier | ||
Arhansus | Iholdy | « Élections aux Tribunaux de commerce et aux Chambres consultatives des Arts et Manufactures : liste des électeurs » | 1K10 | 1910 | 1960 | Liasse | |
Arhansus | Iholdy | Élection à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbal et liste des électeurs | 1K11 | 1919 | 1954 | Liasse | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Listes électorales | 1K1 | 1899 | 1939 | Liasse | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Tableaux de rectification des listes électorales | 1K2 | 1900 | 1939 | Liasse | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Élection d’un membre de la Chambre des députés : procès-verbal des opérations électorales | 1K3 | 1898 | 1914 | Liasse | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Élection d’un membre de la Chambre des députés | 1K4 | 1901 | 1 pièce papier | ||
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Élection d’un membre de la Chambre des députés : liste d’appel et d’inscription des votants | 1K5 | 1900 | 1919 | Liasse | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | « Élection au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : tableau de rectification des listes électorales » | 1K6 | 1907 | 1937 | Liasse | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | « Élection au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : liste d’appel des inscriptions des votants » | 1K7 | 1904 | 1937 | Liasse | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations | 1K8 | 1901 | 1937 | Liasse | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Procès-verbal des élections sénatoriales | 1K9 | 1899 | 1919 | Liasse | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Élection du Conseil municipal : liste d’appel et d’inscription des votants | 1K10 | 1900 | 1919 | Liasse | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Élection du Conseil municipal : tableau de rectification des listes électorales | 1K11 | 1900 | 1 pièce papier | ||
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Élection du Conseil municipal : procès-verbaux des opérations de l’Assemblée électorale | 1K12 | 1900 | 1919 | Liasse | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Élection du Conseil municipal : procès-verbal de l’installation du Conseil | 1K13 | 1900 | 1919 | Liasse | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Liste des conseillers municipaux | 1K14 | 1908 | 1912 | 2 pièces papier | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Correspondance relative à l’élection du maire de la commune | 1K15 | 1874 | 1876 | 2 pièces papier | |
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Correspondance relative au fonctionnement des opérations électorales | 1K16 | 1871 | 1 pièce papier | ||
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Élections aux Tribunaux de Commerce et Chambres de Commerce | 1K17 | 1935 | 1 pièce papier | ||
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Casier judiciaire produit par la Cour d’Appel à propos de la capacité électorale | 1K18 | 1912 | 2 pièces papier | ||
Arrast-Larrebieu | Mauléon | Nomination et traitement de receveur municipal | 1K19 | 1911 | 1921 | 3 pièces papier | |
Aussurucq | Mauléon | Personnel municipal | E DÉPÔT AUSSURUCQ 2 K 1 | 1851 | 1889 | Liasse | |
Aussurucq | Mauléon | Listes électorales et tableaux de rectification des listes électorales | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 1 | 1870 | 1967 | Liasse | |
Aussurucq | Mauléon | Élections municipales | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 2 | 1849 | 1972 | Liasse | |
Aussurucq | Mauléon | Élections au conseil général et conseil d’arrondissement | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 3 | 1864 | 1964 | 9 pièces papier | |
Aussurucq | Mauléon | Élections législatives | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 4 | 1857 | 1968 | Liasse | |
Aussurucq | Mauléon | Élections sénatoriales | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 5 | 1885 | 1974 | 2 pièces papier | |
Aussurucq | Mauléon | Élection générale | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 6 | 1945 | 1946 | 3 pièces papier | |
Aussurucq | Mauléon | Élections au Conseil de la République | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 7 | 1951 | 1958 | 2 pièces papier | |
Aussurucq | Mauléon | Élections présidentielles | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 8 | 1965 | 1969 | Liasse | |
Aussurucq | Mauléon | Consultation par voie de référendum | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 9 | 1945 | 1962 | Liasse | |
Aussurucq | Mauléon | « Élections aux tribunaux de commerce, à la chambre de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures, élections à la chambre des […] » | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 10 | 1945 | 1962 | Liasse | |
Aussurucq | Mauléon | « Élections des membres assesseurs des tribunaux paritaires cantonaux ou d’arrondissements de baux ruraux » | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 11 | 1951 | 2 pièces papier | ||
Aussurucq | Mauléon | Élections à la chambre départementale d’agriculture de quatre membres par arrondissement | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 12 | 1927 | 1949 | 6 pièces papier | |
Aussurucq | Mauléon | « Élections des délégués aux collèges départementaux chargés d’élire les membres du Conseil de la République » | E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 13 | 1946 | 1 pièce papier | ||
Ayherre | Labastide-Clarence | « Listes électorales (1837-1926, lacunes). État nominatif des habitants qui ont droit d’être inscrit sur le registre civique (1806) » | 1K1 | 1806 | 1926 | Liasse | |
Bardos | Bidache | Élection municipale. | E DÉPÔT BARDOS 1 K 1 | 1848 | 1944 | Liasse | |
Bardos | Bidache | Élection au conseil général et conseil d’arrondissement. | E DÉPÔT BARDOS 1 K 2 | 1855 | 1931 | Liasse | |
Bardos | Bidache | Élection législative. | E DÉPÔT BARDOS 1 K 3 | 1863 | 4 pièces papier | ||
Bardos | Bidache | Élection sénatoriale. | E DÉPÔT BARDOS 1 K 4 | 1919 | 1 pièce papier | ||
Bardos | Bidache | Personnel communal. | E DÉPÔT BARDOS 1 K 5 | 1841 | 1926 | Liasse | |
Bayonne | Bayonne | Inventaire papier salle de lecture | |||||
Behasque-Lapiste | Saint-Palais | Liste électorale et tableau rectificatif | 1K1 | 1939 | 1948 | Liasse | |
Behasque-Lapiste | Saint-Palais | « Élections du Conseil municipal : liste d’appel et d’inscription des votants, liste des conseillers municipaux et procès-verbal de l’installation […] » | 1K2 | 1945 | 1947 | 6 pièces papier | |
Behasque-Lapiste | Saint-Palais | Élection du Conseil général : procès-verbal des opérations de l’assemblée électorale | 1K3 | 1945 | 1 pièce papier | ||
Behasque-Lapiste | Saint-Palais | Élection d’un membre de la Chambre des députés : procès-verbal des opérations électorales | 1K4 | 1936 | 1 pièce papier | ||
Behasque-Lapiste | Saint-Palais | Élections générales : procès-verbal des opérations électorales | 1K5 | 1946 | 2 pièces papier | ||
Behasque-Lapiste | Saint-Palais | Élection au Conseil de la République : procès-verbal de l’élection d’un délégué | 1K6 | 1948 | 1 pièce papier | ||
Behasque-Lapiste | Saint-Palais | « Consultation du peuple français par vote de référendum : procès-verbal des opérations, liste d’appel et d’inscription des votants » | 1K7 | 1945 | 1946 | Liasse | |
Behasque-Lapiste | Saint-Palais | Élections des délégués aux Collèges départementaux : procès-verbal des opérations électorales | 1K8 | 1946 | 1 pièce papier | ||
Behasque-Lapiste | Saint-Palais | « Élections aux Tribunaux de commerce, aux Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures » | 1K9 | « 1939 1945″ | 1947 | 3 pièces papier | |
Behasque-Lapiste | Saint-Palais | Élections à la Chambre des métiers : liste des électeurs artisans maîtres et compagnons | 1K10 | « 1939 1945″ | 1946 | 6 pièces papier | |
Behasque-Lapiste | Saint-Palais | « Élection des membres assesseurs des tribunaux paritaires d’arrondissements et cantonaux de baux ruraux : procès-verbal des opérations de l’assem […] » | 1K11 | 1946 | 1948 | 4 pièces papier | |
Behasque-Lapiste | Saint-Palais | « Liste électorale des preneurs, bailleurs de baux à ferme | des bailleurs, preneurs à métayage » | 1K12 | 1946, 1947 | 8 pièces papier | |
Bergouey-Viellenave | Bidache | Liste des citoyens actifs de la commune | 1K1 | 1791 | 1 pièce papier | ||
Bergouey-Viellenave | Bidache | Nominations des agents et officiers municipaux | 2K1 | An IV | An VII | Liasse | |
Bidart | Saint-Jean-de-Luz | Listes électorales générales. | E DÉPÔT BIDART 1 K 1 | 1885 | 1945 | Non précisé | |
Bidart | Saint-Jean-de-Luz | Révision de la liste électorale | E DÉPÔT BIDART 1 K 2 | 1925 | 1932 | Non précisé | |
Bidart | Saint-Jean-de-Luz | Révision de la liste électorale | E DÉPÔT BIDART 1 K 3 | 1925 | 1974 | Non précisé | |
Bidart | Saint-Jean-de-Luz | Référendum et élections générales du 21 octobre 1945 | E DÉPÔT BIDART 1 K 4 | 1945 | Non précisé | ||
Bidart | Saint-Jean-de-Luz | Élections sénatoriales | E DÉPÔT BIDART 1 K 5 | 1922 | 1935 | Non précisé | |
Bidart | Saint-Jean-de-Luz | Élections législatives | E DÉPÔT BIDART 1 K 6 | 1885 | 1936 | Non précisé | |
Bidart | Saint-Jean-de-Luz | Élections cantonales | E DÉPÔT BIDART 1 K 7 | 1895 | 1945 | Non précisé | |
Bidart | Saint-Jean-de-Luz | Élections au conseil d’arrondissement. | E DÉPÔT BIDART 1 K 8 | 1904 | 1934 | Non précisé | |
Bidart | Saint-Jean-de-Luz | Élections municipales : | E DÉPÔT BIDART 1 K 9 | 1884 | 1945 | Non précisé | |
Bidart | Saint-Jean-de-Luz | Élections à la chambre départementale d’agriculture | E DÉPÔT BIDART 1 K 10 | 1919 | 1939 | Non précisé | |
Bidart | Saint-Jean-de-Luz | Élections aux chambres et tribunaux de commerce | E DÉPÔT BIDART 1 K 11 | 1919 | 1945 | Non précisé | |
Bidart | Saint-Jean-de-Luz | Élections à la chambre de métiers | E DÉPÔT BIDART 1 K 12 | 1939 | 1945 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Listes électorales | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 1 | 1851 | 1956 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Municipales Listes d’appel | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 2 | 1852 | 1935 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Municipales PV | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 3 | 1855 | 1935 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Législatives Listes d’appel | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 4 | 1849 | 1936 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Législatives PV | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 5 | 1852 | 1936 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Conseil général Listes d’appel | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 6 | 1884 | 1946 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Conseil général PV | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 7 | 1855 | 1949 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Conseil d’arrondissement Listes d’appel | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 8 | 1880 | 1953 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Conseil d’arrondissement PV | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 9 | 1871 | 1937 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Sénatoriales | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K10 | 1890 | 1935 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Plébiscites | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K11 | 1851 | 1870 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Chambre départementale d’agriculture | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K12 | 1920 | 1939 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Tribunal de commerce | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K13 | 1883 | 1952 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Chambre des métiers | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K14 | 1939 | 1945 | Non précisé | |
Briscous | Hasparren | Autres élections | E DÉPÔT BRISCOUS 1 K15 | 1948 | 1956 | Non précisé | |
Bunus | Iholdy | Listes électorales générales de la commune avec tableaux de rectification | 1K1 | 1887 | 1949 | Liasse | |
Bunus | Iholdy | Élections générales : procès-verbaux des opérations électorales | 1K2 | 1945 | 1946 | Liasse | |
Bunus | Iholdy | Procès-verbaux des opérations de référendum | 1K3 | 1945 | 1946 | 6 pièces papier | |
Bunus | Iholdy | Procès-verbal des élections au Conseil de la république | 1K4 | 1948 | 1 pièce papier | ||
Bunus | Iholdy | « Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales et listes d’appel et d’inscription des votants » | 1K5 | 1889 | 1936 | Liasse | |
Bunus | Iholdy | Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales | 1K6 | « 1890 1919″ | 1934 | 6 pièces papier | |
Bunus | Iholdy | « Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbaux des opérations de l’assemblée électorale et listes d’appel et d’ins […] » | 1K7 | 1889 | 1931 | Liasse | |
Bunus | Iholdy | « Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales et d’installation du Conseil municipal » | 1K8 | « 1919 1925″ | 1935 | Liasse | |
Bunus | Iholdy | Élections aux Tribunaux et à la Chambre de commerce : listes des électeurs | 1K9 | 1919 | 1939 | 5 pièces papier | |
Bunus | Iholdy | « Élections à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux des opérations électorales et listes des votants » | 1K10 | 1919 | 1948 | Liasse | |
Bunus | Iholdy | Correspondance relative à la prestation de serment du maire de la commune et de son adjoint | 1K11 | 1884 | 1 pièce papier | ||
Bustince-iriberry | Saint-Jean-Pied de Port | Élection municipale. | E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 1 | 1945 | 1971 | Liasse | |
Bustince-iriberry | Saint-Jean-Pied de Port | Élection au conseil général. | E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 2 | 1945 | 1967 | 5 pièces papier | |
Bustince-iriberry | Saint-Jean-Pied de Port | Élection législative. | E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 3 | 1951 | 1968 | 8 pièces papier | |
Bustince-iriberry | Saint-Jean-Pied de Port | Élection sénatoriale. | E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 4 | 1959 | 1965 | 3 pièces papier | |
Bustince-iriberry | Saint-Jean-Pied de Port | « Élection des délégués aux collèges départementaux chargés d’élire les membres du conseil de la république. » | E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 5 | 1946 | 1951 | 3 pièces papier | |
Bustince-iriberry | Saint-Jean-Pied de Port | Consultation par voie de référendum. | E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 6 | 1945 | 1962 | 6 pièces papier | |
Bustince-iriberry | Saint-Jean-Pied de Port | Élection présidentielle. | E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 7 | 1965 | 1 pièce papier | ||
Bustince-iriberry | Saint-Jean-Pied de Port | Chambre départementale d’agriculture. | E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 8 | 1957 | 1 pièce papier | ||
Biarritz | Biarritz | Élections municipales, divers | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 49 | 1815 | 1900 | Opérations électorales | |
Biarritz | Biarritz | Élections municipales, divers | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 50 | 1804 | 1887 | Maires,pétitions et correspondances | |
Biarritz | Biarritz | Élections municipales, divers | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 51 | 1904 | 1925 | « Élections municipales et sénatoriales pièces diverses » | |
Biarritz | Biarritz | Élections municipales, divers | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 52 | 1929 | 1947 | Affiches,rapports | |
Biarritz | Biarritz | Élections municipales, divers | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 53 | 1947 | 1953 | Articles de presse et pièces diverses | |
Biarritz | Biarritz | Élections municipales, divers | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 54 | 1953 | 1961 | « Elections-campagnes électorales articles de presse » | |
Biarritz | Biarritz | Élections municipales, divers | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 55 | 1959 | 1961 | « Élections – articles de presse – correspondance (1959) » | |
Biarritz | Biarritz | Élections municipales, divers | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 56 | 1965 | 1970 | Affiches,PV,divers | |
Biarritz | Biarritz | Élections municipales, divers | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 57 | 1971 | « Organisation générale propagande – résultats . » | ||
Biarritz | Biarritz | Élections municipales, divers | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 58 | 1977 | « Organisation générale propagande – résultats . » | ||
Biarritz | Biarritz | Élections municipales, divers | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 59 | 1983 | 1984 | « Nomination des adjoints et délégations – correspondance – arrêtés. » | |
Biarritz | Biarritz | Élections cantonales | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 60 | 1848 | 1931 | Élections avec lettres – arrêtés – procès-verbaux. | |
Biarritz | Biarritz | Élections cantonales | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 61 | 1934 | 1961 | Résultats – propagande et organisation | |
Biarritz | Biarritz | Élections cantonales | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 62 | 1966 | 1973 | Résultats – propagande et organisation | |
Biarritz | Biarritz | Élections cantonales | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 63 | 1972 | 1982 | Création d’un nouveau canton | |
Biarritz | Biarritz | Élections présidentielles | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 64 | 1946 | 1958 | Elections | |
Biarritz | Biarritz | Élections présidentielles | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 65 | 1965 | 1969 | Propagande – organisation et résultats | |
Biarritz | Biarritz | Élections législatives | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 66 | 1974 | 1981 | Propagande – organisation et résultats | |
Biarritz | Biarritz | Élections législatives | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 67 | 1852 | 1928 | Propagande – organisation et résultats | |
Biarritz | Biarritz | Élections législatives | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 68 | 1932 | 1946 | Référendum et élections générales | |
Biarritz | Biarritz | Élections législatives | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 69 | 1955 | 1958 | Propagande – organisation et résultats | |
Biarritz | Biarritz | Élections législatives | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 70 | 1962 | 1968 | Propagande – organisation et résultats | |
Biarritz | Biarritz | Élections législatives | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 71 | 1973 | 1981 | Propagande – organisation et résultats | |
Biarritz | Biarritz | Élections sénatoriales | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 72 | 1881 | 1974 | Affiches | |
Biarritz | Biarritz | Référendums et plebiscites | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 73 | 1851 | 1958 | Pièces diverses | |
Biarritz | Biarritz | Référendums et plebiscites | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 74 | 1961 | 1979 | Pièces diverses | |
Biarritz | Biarritz | Élections européennes | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 75 | 1979 | Non précisé | ||
Biarritz | Biarritz | Élections consulaires | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 76 | 1871 | 1902 | Listes électorales | |
Biarritz | Biarritz | Élections consulaires | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 77 | 1903 | 1913 | Listes électorales | |
Biarritz | Biarritz | Élections consulaires | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 78 | 1919 | 1930 | Listes électorales et pièces diverses | |
Biarritz | Biarritz | Élections consulaires | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 79 | 1936 | 1960 | Listes électorales | |
Biarritz | Biarritz | Élections consulaires | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 80 | 1960 | 1967 | Listes électorales | |
Biarritz | Biarritz | Élections consulaires | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 81 | 1970 | 1982 | Listes électorales | |
Biarritz | Biarritz | Élections prudhommales | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 82 | 1913-1914 | 1920-1922 | Listes électorales | |
Biarritz | Biarritz | Élections prudhommales | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 87 | 1982 | Liste électorales et listes d’émargement | ||
Biarritz | Biarritz | Élections prudhommales | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 86 | 1947 | 1978 | Révision des listes électorales. Délibérations | |
Biarritz | Biarritz | Élections prudhommales | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 84 | 1929 | 1966 | ||
Biarritz | Biarritz | Élections prudhommales | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 85 | 1967 | 1982 | ||
Biarritz | Biarritz | Chambre des métiers des Basses-Pyrénées | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 88 | 1939 | 1983 | ||
Biarritz | Biarritz | Listes électorales et retranchements | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 1-1 K 3 | 1831 | 1919 | ||
Biarritz | Biarritz | Listes électorales et retranchements | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 41-1 K 42 | 1937 | 1976 | ||
Biarritz | Biarritz | Listes électorales | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 4-1K40 | 1914 | 1970 | Registres (31 années/périodes) | |
Biarritz | Biarritz | Listes électorales | E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 43-1 K 46 | 1979 | 1982 | ||
Came | Bidache | Listes électorales | E DÉPÔT CAME 1K 1 | An IX | 1875-1900 | Liasse | |
Came | Bidache | Procès-verbaux et listes d’émargement de divers élections | E DÉPÔT CAME 1K 2 | 1852 | 1965 | Liasse | |
Came | Bidache | Élection de la chambre de métiers | E DÉPÔT CAME 1K 3 | 1939 | |||
Came | Bidache | Élections du tribunal de commerce Listes d’émargement | E DÉPÔT CAME 1K 4 | 1884 | 1939 | ||
Came | Bidache | Élections du tribunal de commerce PV | E DÉPÔT CAME 1K 5 | 1933 | 1938 | ||
Came | Bidache | Élections de la chambre de commerce PV | E DÉPÔT CAME 1K 6 | 1933 | 1937 | ||
Came | Bidache | Élections de la chambre départementale d’agriculture PV | E DÉPÔT CAME 1K 7 | 1927 1933 | 1939 | ||
Came | Bidache | Élections de la chambre départementale d’agriculture Listes d’émargement | E DÉPÔT CAME 1K 8 | « 1920 1925 1927-1938″ | 1963 | ||
Came | Bidache | « Élections de membres assesseurs de tribunaux paritaires cantonaux et d’arrondissement de baux ruraux » | E DÉPÔT CAME 1K 9 | 1946 | |||
Came | Bidache | Incapacités électorales | E DÉPÔT CAME 1K 10 | 1886 | |||
Camou-Mixe-Suhast | Saint-Palais | État des électeurs communaux | 1K1 | 1834 | 1 pièce papier | ||
Camou-Mixe-Suhast | Saint-Palais | Liste des électeurs artisans-maîtres de la Chambre des métiers | 1K2 | 1939 | cahier | ||
Çaro | Saint-Jean-Pied-de-Port | Liste électorale générale de la commune | E Dépôt Çaro 1K1 | 1847 | 1900 | Liasse | |
Çaro | Saint-Jean-Pied-de-Port | Liste électorale générale de la commune | E Dépôt Çaro 1K2 | 1901 | 1939 | Liasse | |
Çaro | Saint-Jean-Pied-de-Port | Procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite | E Dépôt Çaro 1K3 | 1851 1852 | 1870 | 5 pièces papier | |
Çaro | Saint-Jean-Pied-de-Port | « Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales accompagnés des listes d’appel et d’inscription des votants » | E Dépôt Çaro 1K4 | 1919 | 1936 | Liasse | |
Çaro | Saint-Jean-Pied-de-Port | Élections au Conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales | E Dépôt Çaro 1K5 | 1946 | 1952 | 5 pièces papier | |
Çaro | Saint-Jean-Pied-de-Port | Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales | E Dépôt Çaro 1K6 | 1876 | 1935 | Liasse | |
Çaro | Saint-Jean-Pied-de-Port | « Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales et listes d’appel et d’inscription des v […] » | E Dépôt Çaro 1K7 | 1852 | 1937 | Liasse | |
Çaro | Saint-Jean-Pied-de-Port | « Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales et d’installation du Conseil municipal, accompagnés des listes d’appel et d’in […] » | E Dépôt Çaro 1K8 | 1846 | 1935 | Liasse | |
Çaro | Saint-Jean-Pied-de-Port | « Élections à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, etc.. » | E Dépôt Çaro 1K9 | « 1919 1925-1936″ | 1938 | Liasse | |
Çaro | Saint-Jean-Pied-de-Port | Élections aux Tribunaux et à la Chambre de commerce : liste des électeurs | E Dépôt Çaro 1K10 | 1908 | 1939 | Liasse | |
Çaro | Saint-Jean-Pied-de-Port | Élections à la Chambre de métiers : liste des électeurs artisar-maîtres | E Dépôt Çaro 1K11 | 1939 | 1 pièce papier | ||
Ciboure | Hendaye | « État des habitants qui ont le droit d’être inscrit sur le registre civique » | 1K1 | 1806 | 1 pièce papier | ||
Ciboure | Hendaye | Listes d’appel et des votants pour les élections aux Conseils général et d’arrondissement | 1K2 | 1889 | 1925 | Liasse | |
Ciboure | Hendaye | Listes d’appel et des votants pour les élections législatives | 1K3 | 1863 | 1924 | Liasse | |
Ciboure | Hendaye | Procès-verbaux des élections aux Conseils général et d’arrondissement | 1K4 | 1864 | 1925 | Liasse | |
Ciboure | Hendaye | Procès-verbaux des élections législatives et sénatoriales | 1K5 | 1863 | 1928 | Liasse | |
Ciboure | Hendaye | « Correspondance relative à l’élection, la nomination et l’installation des maires et des conseillers municipaux » | 1K6 | 1815 | 1878 | Liasse | |
Ciboure | Hendaye | Correspondance relative aux élections | 1K7 | 1806 | 1924 | Liasse | |
Domezain-Berraute | Saint-Palais | Procès verbal d’assemblées primaires du canton de Domezain | 1K1 | An VI | 1837 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Listes électorales | 1K1 | 1871 | 1900 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Listes électorales | 1K2 | 1901 | 1938 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Liste d’appel et d’inscription des votants au Conseil général et au Conseil d’arrondissement | 1K3 | 1869 | 1937 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | « Listes des électeurs aux Tribunaux de commerce, Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures » | 1K4 | 1908 | 1934 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Listes d’appel et d’inscription des votants à la Chambre départementale d’agriculture | 1K5 | 1925 | 1936 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Liste d’appel et d’inscription de votants à la Chambre des députés | 1K6 | 1876 | 1928 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Procès-verbaux d’élections municipales | 1K7 | 1865 | 1937 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Procès-verbaux d’élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement | 1K8 | 1874 | 1937 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | « Procès-verbaux d’élections à la Chambre de commerce de Bayonne et à la Chambre départementale d’agriculture » | 1K9 | 1927 | 1936 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Procès-verbaux d’élections à la Chambre de députés | 1K10 | 1869 | 1936 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Procès-verbaux d’élections sénatoriales | 1K11 | 1881 | 1935 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Cahiers de réclamations électorales | 1K12 | 1891 | 1893 | 2 cahiers | |
Espes-Undurein | Mauléon | Demandes de radiation des listes électorales | 1K13 | 1893 | 1935-1937 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Arrêtés préfectoraux relatifs à l’installation des bureaux de vote | 1K14 | 1885 | 1937 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Correspondance relative aux élections à la Chambre d’agriculture | 1K15 | 1930 | 1932 | 2 pièces papier | |
Espes-Undurein | Mauléon | Correspondance du maire au sous-préfet relative à la liste électorale | 1K16 | 1888 | 1 pièce papier | ||
Espes-Undurein | Mauléon | Procès verbaux constatant le dépôt des listes électorales à la mairie | 1K17 | 1882 | 1938 | Liasse | |
Espes-Undurein | Mauléon | Demande de remplacement du maire pendant une absence limitée | 1K18 | 1964 | 1 pièce papier | ||
Gamarthe | Saint-Jean-Pied-de-Port | Listes électorales | 1K1 | 1889 | 1913 | Liasse | |
Gamarthe | Saint-Jean-Pied-de-Port | Listes électorales | 1K2 | 1922 | 1935 | Liasse | |
Gamarthe | Saint-Jean-Pied-de-Port | Liste d’appel et d’inscription des votants concernant le plébiscite | 1K3 | 1870 | 1 pièce papier | ||
Gamarthe | Saint-Jean-Pied-de-Port | « Élections législatives : listes d’appel et d’inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales » | 1K4 | 1864 | 1936 | Liasse | |
Gamarthe | Saint-Jean-Pied-de-Port | Électorales sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales | 1K5 | 1881 | 1935 | Liasse | |
Gamarthe | Saint-Jean-Pied-de-Port | « Élections au Conseil Général et au Conseil d’Arrondissement : listes d’appel et d’inscription des votants, procès-verbaux des opérations électo […] » | 1K6 | 1860-1906 | 1922-1934 | Liasse | |
Gamarthe | Saint-Jean-Pied-de-Port | « Élections des membres du Conseil municipal : listes d’appel et d’inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales et d’installation » | 1K7 | 1863 | 1935 | Liasse | |
Gamarthe | Saint-Jean-Pied-de-Port | Procès-verbaux des opérations de référendum | 1K8 | 1945 | 1946 | 3 pièces papier | |
Gamarthe | Saint-Jean-Pied-de-Port | « Liste des électeurs et procès-verbal des élections des délégués chargés d’élire les membres du Conseil de la République » | 1K9 | 1946 | 3 pièces papier | ||
Gamarthe | Saint-Jean-Pied-de-Port | Élections à la chambre d’Agriculture : liste des électeurs et procès-verbaux des opérations de vote | 1K10 | 1919 | 1974 | Liasse | |
Gamarthe | Saint-Jean-Pied-de-Port | « Élections aux Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote » | 1K11 | 1946 1950 | 1963 | Liasse | |
Gamarthe | Saint-Jean-Pied-de-Port | « Liste électorale en vue des élections des conseils d’administration des organismes de mutualité sociale agricole (1950), procès-verbal des électeurs » | 1K12 | 1950 | 1952 | 5 pièces papier | |
Gestas | Saint-Palais | Élections municipales | E DÉPÔT GESTAS 1 K 1 | 1793 | Liasse | ||
Gestas | Saint-Palais | Liste électorale et tableau de rectification | E DÉPÔT GESTAS 1 K 2 | 1911 | 1 pièce papier | ||
Gestas | Saint-Palais | Conseil municipal | E DÉPÔT GESTAS 1 K 3 | 1929 | 1947 | 3 pièces papier | |
Gestas | Saint-Palais | Conseil de la République | E DÉPÔT GESTAS 1 K 4 | 1948 | 1 pièce papier | ||
Gestas | Saint-Palais | Électeurs artisans | E DÉPÔT GESTAS 1 K 5 | 1959 | 1960 | 3 pièces papier | |
Halsou | Ustaritz | « Listes d’appel, feuilles de dépouillement, tableaux de rectification, procès verbal d’élection des conseillers municipaux (1852-1888) | 1K1 | 1852 | 1889 | Liasse | |
Hendaye | Hendaye | Inventaire papier salle de lecture | |||||
Hôpital-Saint-Blaise | Mauléon | « Procès-verbaux de l’élection du maire et de l’élection des deux délégués pour la commission administrative de la commune » | 1K1 | XX e siècle | 2 pièces papier | ||
Hôpital-Saint-Blaise | Mauléon | Correspondance relative aux listes électorales et à l’affichage électoral | 1K2 | 1936 | 1939 | 6 pièces papier | |
Hosta | Élection municipale | E DÉPÔT HOSTA 1 K art. 1 | 1953 | 1965 | 6 pièces papier | ||
Idaux-Mendy | Mauléon | Élection générale. | E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 1 | 1905 | 1972 | Liasse | |
Idaux-Mendy | Mauléon | Élection municipale. | E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 2 | 1908 | 1965 | Liasse | |
Idaux-Mendy | Mauléon | Élection au conseil général et au conseil d’arrondissement. | E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 3 | 1907 | 1970 | Liasse | |
Idaux-Mendy | Mauléon | Élection législative. | E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 4 | 1906 | 1973 | Liasse | |
Idaux-Mendy | Mauléon | Élection sénatoriale. | E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 5 | 1919 | 1965 | 5 pièces papier | |
Idaux-Mendy | Mauléon | Consultation du peuple français par voie de référendum. | E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 6 | 1945 | 1972 | Liasse | |
Idaux-Mendy | Mauléon | « Élection générale, élection au conseil de la république, élection des délégués aux collèges départementaux. » | E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 7 | 1945 | 1948 | 5 pièces papier | |
Idaux-Mendy | Mauléon | Élection présidentielle. | E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 8 | 1965 | 1974 | 8 pièces papier | |
Idaux-Mendy | Mauléon | « Élection à la chambre départementale d’agriculture, aux tribunaux paritaires d’arrondissements de baux ruraux. » | E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 9 | 1920 | 1973 | Liasse | |
Idaux-Mendy | Mauléon | « Élections aux tribunaux et chambres de commerce, au chambres consultatives des arts et manufactures et à la chambre des métiers. » | E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 10 | 1933 | 1949 | 9 pièces papier | |
Iholdy | Iholdy | Elections | E DÉPÔT IHOLDY 1K 1 | 1852 | 1883 | ||
Iholdy | Iholdy | Nomination de maires et adjoints | E DÉPÔT IHOLDY 1K 2 | 1870 | 1881 | ||
Iholdy | Iholdy | Elections à la chambre de commerce | E DÉPÔT IHOLDY 1K 3 | 1908 | 1935 | ||
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Listes électorales | 1K1 | 1823 | 1937 | Liasse | |
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Liste d’appel et d’inscription des votants pour l’élection des membres du Conseil municipal | 1K2 | XX e siècle | 8 pièces papier | ||
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | « Liste d’appel et d’inscription des votants pour les élections du Conseil général et du Conseil d’arrondissement » | 1K3 | 1919 | 1937 | Liasse | |
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Liste d’appel et inscription des votants pour l’élection d’un membre de la Chambre des députés | 1K4 | 1906 | 1932 | ||
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Procès-verbal d’élection des membres du Conseil municipal | 1K5 | 1860 | 1935 | Liasse | |
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Procès-verbal d’installation du Conseil municipal | 1K6 | 1865 | 1935 | Liasse | |
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Procès-verbal des élections du maire et des adjoints | 1K7 | 1871 | 1912 | Liasse | |
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Élection des membres du Conseil général et du Conseil d’arrondissement | 1K8 | 1864 | 1937 | Liasse | |
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Procès-verbal d’élection des membres de la Chambre des députés | 1K9 | 1869 | 1932 | Liasse | |
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Procès-verbal d’élections sénatoriales | 1K10 | 1876 | 1934 | Liasse | |
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Procès-verbal des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite | 1K11 | 1870 | 1 pièce papier | ||
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Liste des électeurs aux Tribunaux de commerce | 1K12 | 1929 | 1933 | 5 pièces papier | |
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Listes électorales à la Chambre départementale d’agriculture | 1K13 | 1925 | 1936 | 8 pièces papier | |
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Élection de quatre membres par arrondissement à la Chambre départementale d’agriculture | 1K14 | 1936 | 1 pièce papier | ||
Ithorrots-Olhaïby | Saint-Palais | Arrêté de nomination d’un délégué à la formation des listes électorales | 1K15 | 1927 | 1 pièce papier | ||
Juxue | Iholdy | « Élections législatives : procès-verbaux, listes d’appel et d’inscription des votants, dépouillement des suffrages » | 1K1 | 1932 | 1951 | 8 pièces papier | |
Juxue | Iholdy | Élections sénatoriales : procès-verbaux et listes d’appel et d’inscription des votants | 1K2 | 1934 | 1935 | 3 pièces papier | |
Juxue | Iholdy | « Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbaux des opérations de l’assemblée électorale et listes d’appel et d’ins […] » | 1K3 | 1934 | 1949 | Liasse | |
Juxue | Iholdy | Extrait du procès-verbal relatif à la nomination des membres du Conseil municipal | 1K4 | 1912 | Liasse | ||
Juxue | Iholdy | « Élections générales : listes d’appel et d’inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales et listes des candidats » | 1K5 | 1945 | 1946 | Liasse | |
Juxue | Iholdy | Procès-verbal des opérations de référendum et dépouillement des votes | 1K6 | 1946 | 3 pièces papier | ||
Juxue | Iholdy | Élections au Conseil de la République : procès-verbaux, liste électorale et dépouillement des votes | 1K7 | 1946 | 1952 | 7 pièces papier | |
Labets-Biscay | Saint-Palais | Listes électorales | E DÉPÔT LABETS-BISCAY 1 K art. 1 | 1850 | 3 pièces papier | ||
Lacarry | Tardets | Listes électorales | E DÉPÔT LACARRY 1 K 1 | 1934 | 1956 | Liasse | |
Lacarry | Tardets | Cartes d’électeurs | E DÉPÔT LACARRY 1 K 2 | 1945 | Liasse | ||
Laguingue-Restoue | Tardets | Listes électorales générales | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 1 | 1854 | 1896 | Liasse | |
Laguingue-Restoue | Tardets | Listes électorales générales | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 2 | 1897 | 1913 | Liasse | |
Laguingue-Restoue | Tardets | Listes électorales générales | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 3 | 1914 | 1965 | Liasse | |
Laguingue-Restoue | Tardets | Plébiscite. | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 4 | 1870 | 1 pièce papier | ||
Laguingue-Restoue | Tardets | Élections générales et référendum. | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 5 | 1945 | 3 pièces papier | ||
Laguingue-Restoue | Tardets | Élections sénatoriales. | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 6 | 1881 | 1935 | 5 pièces papier | |
Laguingue-Restoue | Tardets | Élections législatives. | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 7 | 1853 | 1958 | Liasse | |
Laguingue-Restoue | Tardets | Élections au conseil général et au conseil d’arrondisssement. | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 8 | 1852 | 1937 | Liasse | |
Laguingue-Restoue | Tardets | Élections municipales. | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 9 | 1837 | 1945 | Liasse | |
Laguingue-Restoue | Tardets | Élections aux tribunaux et à la chambre de commerce. | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 10 | 1908 | 1957 | Liasse | |
Laguingue-Restoue | Tardets | Élections aux chambres des métiers. | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 11 | 1953 | 1960 | 8 pièces papier | |
Laguingue-Restoue | Tardets | Élections à la chambre départementale d’agriculture. | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 12 | 1919 | 1964 | Liasse | |
Laguingue-Restoue | Tardets | Tribunaux paritaires cantonaux de baux ruraux. | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 13 | 1946 | 1954 | Liasse | |
Laguingue-Restoue | Tardets | Organismes de mutualité sociale agricole. | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 14 | 1959 | 3 pièces papier | ||
Laguingue-Restoue | Tardets | « Inscriptions sur les listes électorales (1887-1909) | fraude électorale lors d’une élection municipale (1884) : correspondances. » | E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 15 | 1884, 1909 | Liasse | |
Lahonce | Saint-Pierre-d’Irube | Listes électorales | E DÉPÔT LAHONCE 1 K 1 | 1849 | 1932 | Liasse | |
Lahonce | Saint-Pierre-d’Irube | Élections municipales | E DÉPÔT LAHONCE 1 K 2 | 1843 | 1947 | Liasse | |
Lahonce | Saint-Pierre-d’Irube | Élections au conseil général et au conseil d’arrondissement | E DÉPÔT LAHONCE 1 K 3 | 1855 | 1945 | Liasse | |
Lahonce | Saint-Pierre-d’Irube | Élections législatives | E DÉPÔT LAHONCE 1 K 4 | 1857 | 1932 | Liasse | |
Lahonce | Saint-Pierre-d’Irube | Élections sénatoriales | E DÉPÔT LAHONCE 1 K 5 | 1876 | 1926 | Liasse | |
Lahonce | Saint-Pierre-d’Irube | Élections générales | E DÉPÔT LAHONCE 1 K 6 | 1945 | 1 pièce papier | ||
Lahonce | Saint-Pierre-d’Irube | Consultation du peuple français par voie de référendum | E DÉPÔT LAHONCE 1 K 7 | 1945 | 1946 | 3 pièces papier | |
Lahonce | Saint-Pierre-d’Irube | Vote sur le plébiscite | E DÉPÔT LAHONCE 1 K 8 | 1870 | 3 pièces papier | ||
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | Listes électorales accompagnées de tableaux de rectifications | 1K1 | 1939 | 1967 | Liasse | |
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | Élections législatives : procès-verbaux, listes électorales et dépouillement des votes | 1K2 | 1951 | 1968 | Liasse | |
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | Élection sénatoriale : procès-verbal et tableau des résultats de l’élection | 1K3 | 1958 | 2 pièces papier | ||
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | Élections au Conseil général : procès-verbaux et listes électorales | 1K4 | 1945 | 1949 | 6 pièces papier | |
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | Élections municipales : procès-verbaux et listes électorales | 1K5 | 1944 | 1959 | Liasse | |
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | Élections générales : procès-verbaux et listes d’appel et d’inscription des votants | 1K6 | 1945 | 1946 | 8 pièces papier | |
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | Consultation par voie de référendum : procès-verbaux et dépouillement des votes | 1K7 | 1946 | 1961 | 5 pièces papier | |
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | Élections au Conseil de la République : procès-verbaux | 1K8 | 1946 | 1952 | 4 pièces papier | |
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | Élections des délégués consulaires : procès-verbaux | 1K9 | 1967 | 2 pièces papier | ||
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | « Élections des membres de la Chambre de commerce et d’industrie : procès-verbaux et liste des lecteurs » | 1K10 | 1939 | 1967 | 3 pièces papier | |
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | Chambre des métiers : liste des électeurs artisans-compagnons | 1K11 | 1939 | 1 pièce papier | ||
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | « Élection des membres du Conseil d’administration de la Caisse de mutualité sociale agricole : procès-verbal » | 1K12 | 1965 | 1 pièce papier | ||
Larceveau-Arros-Cibits | Iholdy | Tribunal de commerce de Bayonne : listes électorales consulaires | 1K13 | 1967 | 6 pièces papier | ||
Les Aldudes | Saint-Étienne-de-Baïgorry | Listes électorales générales, liste d’appel et d’inscription des votants. | E DÉPÔT ALDUDES 1 K 1 | 1885 | 1955 | Liasse | |
Les Aldudes | Saint-Étienne-de-Baïgorry | Élection municipale. | E DÉPÔT ALDUDES 1 K 2 | 1839 | 1945 | Liasse | |
Les Aldudes | Saint-Étienne-de-Baïgorry | Élection au conseil général et conseil d’arrondissement. | E DÉPÔT ALDUDES 1 K 3 | 1886 | 1934 | Liasse | |
Les Aldudes | Saint-Étienne-de-Baïgorry | Élection législative. | E DÉPÔT ALDUDES 1 K 4 | 1889 | 1955 | Liasse | |
Les Aldudes | Saint-Étienne-de-Baïgorry | Élection sénatoriale. | E DÉPÔT ALDUDES 1 K 5 | 1890 | 1926 | 6 pièces papier | |
Les Aldudes | Saint-Étienne-de-Baïgorry | Élection générale et référendum. | E DÉPÔT ALDUDES 1 K 6 | 1945 | 1946 | Liasse | |
Les Aldudes | Saint-Étienne-de-Baïgorry | « Élection au conseil de la république, élection des délégués aux collèges départementaux chargés d’élire les membres du conseil de la république. » | E DÉPÔT ALDUDES 1 K 7 | 1946 | 1948 | 2 pièces papier | |
Les Aldudes | Saint-Étienne-de-Baïgorry | « Élection à la chambre des métiers, aux tribunaux de commerce et à la chambre de commerce, aux chambres consultatives des arts et manufactures. » | E DÉPÔT ALDUDES 1 K 8 | 1908 | 1948 | Liasse | |
Les Aldudes | Saint-Étienne-de-Baïgorry | Élection à la chambre départementale d’agriculture. | E DÉPÔT ALDUDES 1 K 9 | 1919 | 1938 | Liasse | |
Masparraute | Saint-Palais | Listes électorales | 1K1 | 1882 | 1951 | Liasse | |
Masparraute | Saint-Palais | Procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs au secrétariat de la mairie | 1K2 | 1882 | 1930 | Liasse | |
Masparraute | Saint-Palais | Correspondance relative aux élections | 1K3 | 1887 | 1930 | Liasse | |
Masparraute | Saint-Palais | Procès-verbaux de l’installation du Conseil municipal et de l’élection d’un maire et d’un adjoint | 1K4 | 1908 | 1953 | 9 pièces papier | |
Masparraute | Saint-Palais | Élections des membres du Conseil municipal | 1K5 | 1865 | 1953 | Liasse | |
Masparraute | Saint-Palais | Élections au Conseil général | 1K6 | 1864 | 1951 | Liasse | |
Masparraute | Saint-Palais | Élections législatives | 1K7 | 1910 | 1946 | Liasse | |
Masparraute | Saint-Palais | Élections sénatoriales | 1K8 | 1899 | 1934 | Liasse | |
Masparraute | Saint-Palais | « Élections aux Tribunaux de commerce, aux Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures » | 1K9 | 1909 | 1931 | Liasse | |
Masparraute | Saint-Palais | Élections à la Chambre départementale d’agriculture | 1K10 | 1925 | 1952 | Liasse | |
Mauléon-Licharre | Mauléon | Listes électorales | E DÉPÔT MAULÉON-LICHARRE 1 K 1 | 1927 | 1938 | ||
Mauléon-Licharre | Mauléon | Élections législatives | E DÉPÔT MAULÉON-LICHARRE 1 K 2 | 1924 | 1928 | ||
Mauléon-Licharre | Mauléon | Élections cantonales | E DÉPÔT MAULÉON-LICHARRE 1 K 3 | 1922 | 1925 | ||
Mauléon-Licharre | Mauléon | Élections municipales | E DÉPÔT MAULÉON-LICHARRE 1 K 4 | 1925 | |||
Menditte | Mauléon | Listes électorales et procès-verbal d’élection | 1K1 | 1861 | 1864 | 10 pièces papier | |
Mendive | Saint-Jean-Pied-de-Port | Procès-verbal concernant les élections sénatoriales | 1K1 | 1885 | 1 pièce papier | ||
Musculdy | Mauléon | Liste électorale | 1K1 | 1937 | 1 feuillet | ||
Orègue | Saint-Palais | Listes électorales | 1K1 | 1926 | 1927 | Liasse | |
Orègue | Saint-Palais | Procès-verbal de l’élection sénatoriale | 1K2 | 1885 | 1 pièce papier | ||
Orègue | Saint-Palais | Décision du Conseil d’État annulant partiellement les élections municipales | 1K3 | 1891 | 1 pièce papier | ||
Orègue | Saint-Palais | Procès-verbaux d’élection et d’installation du maire et du Conseil municipal | 1K4 | 1832 | 1925 | 2 pièces papier | |
Orègue | Saint-Palais | Listes des élections à la Chambre d’agriculture | 1K5 | 1926 | 1930 | Liasse | |
Orègue | Saint-Palais | Liste des élections aux Tribunaux et Chambres de commerce | 1K6 | 1927 | 1 pièce papier | ||
Orègue | Saint-Palais | « Extraits de délibérations relatives à des indemnités allouées à divers membres du personnel communal » | 1K7 | 1942 | 1943 | 4 pièces papier | |
Orègue | Saint-Palais | « Lettre du sous-préfet, à l’occasion de sa nomination, remerciant le maire d’Orègue pour son dévouement et son zèle » | 1K8 | 1826 | 1 pièce papier | ||
Orsanco | Saint-Palais | Listes électorales et procès-verbaux d’élection | 1K1 | 1843 | 1940 | Liasse | |
Osserain-Rivareyte | Saint-Palais | Liste des électeurs | 1K1 | 1832 | 1 pièce papier | ||
Osserain-Rivareyte | Saint-Palais | Nomination et prestation de serment du maire et des conseillers municipaux de Rivareyte | 1K2 | 1819 1821 | 1831 | 3 pièces papier | |
Ostabat-Asme | Iholdy | Listes électorales et tableaux de rectification des listes | 1K1 | 1880 | 1939 | Liasse | |
Ostabat-Asme | Iholdy | Élections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué et d’un suppléant | 1K2 | 1876 | 1935 | Liasse | |
Ostabat-Asme | Iholdy | « Élections des membres à la Chambre des députés : procès-verbal et liste d’appel et d’inscription des votants » | 1K3 | 1863 | 1936 | Liasse | |
Ostabat-Asme | Iholdy | « Élections au Conseil général et Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations de l’assemblée électorale et liste d’appel et d’inscript (…) » | 1K4 | 1861 | 1937 | Liasse | |
Ostabat-Asme | Iholdy | « Élections municipales : procès-verbal de l’installation du maire et du Conseil municipal, liste d’appel et d’inscription des votants » | 1K5 | 1852 | 1935 | Liasse | |
Ostabat-Asme | Iholdy | Correspondance relative aux élections municipales | 1K6 | 1926, 1938 | Liasse | ||
Ostabat-Asme | Iholdy | « Élections aux Tribunaux de commerce, à la Chambre de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures, liste de électeurs » | 1K7 | 1908 | 1939 | Liasse | |
Ostabat-Asme | Iholdy | « Élection de quatre membres à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbal et tableau de rectification des listes électorales » | 1K8 | 1926 | 1930 | 5 pièces papier | |
Roquiague | Mauléon | Listes électorales | 1K1 | 1860 | 1920 | Liasse | |
Roquiague | Mauléon | Listes électorales et listes d’émargement | 1K2 | 1923 | 1976 | Liasse | |
Roquiague | Mauléon | « Élections municipales : listes d’appel et d’inscription des votants | procès-verbaux » | 1K3 | 1855 | 1881 | Liasse |
Roquiague | Mauléon | « Élections municipales : listes d’appel et d’inscription des votants | procès-verbaux » | 1K4 | 1884 | 1919 | Liasse |
Roquiague | Mauléon | « Élections municipales : listes d’appel et d’inscription des votants | procès-verbaux » | 1K5 | 1925 | 1971 | Liasse |
Roquiague | Mauléon | « Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : listes d’appel et d’inscription des votants | procès-verbaux » | 1K6 | 1855 | 1976 | Liasse |
Roquiague | Mauléon | Élections sénatoriales | 1K7 | « 1881 , 1926″ | 1965 | Liasse | |
Roquiague | Mauléon | « Élections législatives : listes d’appel des votants | procès-verbaux » | 1K8 | 1863 | 1906 | Liasse |
Roquiague | Mauléon | « Élections législatives : listes d’appel des votants | procès-verbaux » | 1K9 | 1910 | 1927 | Liasse |
Roquiague | Mauléon | Élection au Conseil de la République : procès-verbal | 1K10 | 1948 | 1 pièce papier | ||
Roquiague | Mauléon | Élection du Président de la République : procès-verbaux | 1K11 | 1965 | 1974 | Liasse | |
Roquiague | Mauléon | « Référendum : listes d’appel et d’inscription des votants | procès-verbaux » | 1K12 | 1870 | 1969 | Liasse |
Roquiague | Mauléon | « Élections à la Chambre départementale d’agriculture et aux tribunaux de commerce de Pau, Bayonne et Oloron » | 1K13 | 1919 | 1935 | Liasse | |
Roquiague | Mauléon | Correspondance relative aux élections | 1K14 | « 1859 1922″ | « 1952 1982″ | Liasse | |
Sainte-Engrâce | Tardets | Listes électorales | 1K1 | 1927 | 1937 | Liasse | |
Saint-Esteben | Hasparren | « Élections municipales : liste électorale municipale et liste d’appel et d’inscription des votants avec tableaux des rectifications » | 1K1 | 1845 | 1970 | Liasse | |
Saint-Esteben | Hasparren | Élections municipales : procès-verbal d’élection et d’installation des membres du Conseil municipal | 1K2 | 1851 | 1965 | Liasse | |
Saint-Esteben | Hasparren | « Élections municipales : correspondance de la sous-préfecture relative à la nomination de maires ou d’adjoints dans la commune » | 1K3 | 1866 | 1886 | 8 pièces papier | |
Saint-Esteben | Hasparren | « Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : liste d’appel et d’inscription des votants » | 1K4 | 1870 | 1934 | Liasse | |
Saint-Esteben | Hasparren | « Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations de l’assemblée électorale » | 1K5 | 1863 | 1934 | Liasse | |
Saint-Esteben | Hasparren | Élections législatives : liste d’appel et d’inscription des votants | 1K6 | 1869 | 1932 | Liasse | |
Saint-Esteben | Hasparren | Élections législatives : procès-verbal des opérations électorales | 1K7 | 1869 | 1932 | Liasse | |
Saint-Esteben | Hasparren | Élections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué et d’un suppléant | 1K8 | 1876 | 1 pièce papier | ||
Saint-Esteben | Hasparren | « Vote sur le plébiscite : procès-verbal des opérations électorales et liste d’appel et d’inscription des votants » | 1K9 | 1878 | 1 pièce papier | ||
Saint-Esteben | Hasparren | « Élections à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbal, liste des électeurs et tableaux de rectifications des listes électorales » | 1K10 | 1928 | 1957 | Liasse | |
Saint-Esteben | Hasparren | « Élection à la Chambre départementale d’agriculture : liste des électeurs appelés à choisir les membres assesseurs et liste des preneurs à ferme […] » | 1K11 | 1959 | 1964 | 7 pièces papier | |
Saint-Esteben | Hasparren | Élections à la Chambre des métiers : liste des électeurs artisans compagnons | 1K12 | 1939 | 1960 | 4 pièces papier | |
Saint-Esteben | Hasparren | Élections aux Tribunaux de commerce, aux Chambres consultatives des Arts et Manufactures | 1K13 | 1913 | 1931 | 3 pièces papier | |
Saint-Esteben | Hasparren | Résultat du vote pour la nomination du juge de paix de l’arrondissement | 1K14 | An X | 3 pièces papier | ||
Saint-Just-Ibarre | Iholdy | Nomination du maire et de son adjoint | 1K1 | 1860 | 2 pièces papier | ||
Saint-Palais | Saint-Palais | Liste des électeurs. | E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 1 | 1852 | 1909 | 1 registre | |
Saint-Palais | Saint-Palais | Liste électorale. | E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 2 | 1904 | 1954 | 1 registre | |
Saint-Palais | Saint-Palais | Liste des électeurs et tableau de rectification des listes électorales. | E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 3 | 1915 | 1945 | Liasse | |
Saint-Palais | Saint-Palais | Élection municipale. | E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 4 | 1904 | 1945 | Liasse | |
Saint-Palais | Saint-Palais | Élection au conseil général et conseil d’arrondissement. | E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 5 | 1904 | 1964 | Liasse | |
Saint-Palais | Saint-Palais | Élection législative. | E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 6 | 1906 | 1946 | Liasse | |
Saint-Palais | Saint-Palais | « Élection des délégués aux collèges départementaux chargés d’élire les membres du conseil de la république. » | E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 7 | 1946 | 2 feuillets | ||
Saint-Palais | Saint-Palais | Consultation du peuple francais par voie de référendum. | E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 8 | 1945 | 1946 | 3 feuillets | |
Saint-Palais | Saint-Palais | Élection des membres de la Chambre départementale d’agriculture. | E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 9 | 1948 | 1967 | 4 pièces papier | |
Sames | Bidache | élections municipales | 1K1 | 1852 | 1917 | Liasse | |
Sames | Bidache | élections des membres du conseil d’arrondissement | 1K2 | 1861 | 1904 | Liasse | |
Sames | Bidache | élections législatives1850-1892 | 1K3 | 1850 | 1892 | PV et listes d’émargement | |
Sames | Bidache | élections sénatoriales | 1K4 | 1881 | 1908 | Liasse | |
Sames | Bidache | élections cantonales | 1K5 | 1871 | 1907 | Liasse | |
Sames | Bidache | plebiscites | 1K6 | 1870 | Liasse | ||
Sames | Bidache | élections aux tribunaux de commerce | 1K7 | 1888 | 1898 | Liasse | |
Sames | Bidache | Correspondance sur les élections | 1K8 | 1865 | 1869 | Liasse | |
Sames | Bidache | listes électorales1848-1908 | 1K9 | 1848 | 1908 | Listes et tableaux | |
Sames | Bidache | Nominations des agents et officiers municipaux | 1K10 | An IV | An VII | Liasse | |
Suhescun | Iholdy | Arrêté du préfet concernant le remplacement de l’adjoint au maire décédé | 1K1 | 1885 | 1 pièce papier | ||
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Instructions, correspondance | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 1 | 1815 | 1839 | 100 pièces | |
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Instructions, correspondance | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 2 | 1840 | 1872 | 161 pièces | |
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Second Empire. | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 8 | 1851 | 1870 | 23 pièces | |
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Troisième République. | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 9 | 1870 | 1871 | 88 pièces | |
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Élection de députés, de conseillers généraux et d’arrondissement | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 3 | 1831 | 1847 | 169 pièces | |
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Élection de députés, de conseillers généraux et d’arrondissement | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 4 | 1848 | 1860 | 61 pièces (12 dossiers) | |
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Élection de députés, de conseillers généraux et d’arrondissement | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 5 | 1861 | 1870 | 63 pièces (10 dossiers) | |
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Élections municipales Listes d’électeurs, de candidats, procès-verbaux de dépouillement. | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 6 | 1847 | 1871 | 160 pièces (10 dossiers) | |
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Elections municipales Affiches électorales | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 7 | 1833 | 1871 | 42 pièces | |
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Participation des militaires aux élections. | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 10 | 1848 | 1850 | 14 pièces | |
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Annulation du sectionnement et des élections du 8 mai 1908. | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 11 | 1908 | 8 pièces | ||
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Conseil municipal Constitution | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 12 | 1806 | 1847 | 113 pièces | |
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Conseil municipal Constitution | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 13 | 1848 | 1878 | 52 pièces | |
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Maire et adjoints lors de la Restauration de 1814. | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 14 | 1814 | 16 pièces | ||
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Élections cantonales et municipales. | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 15 | 1982 | 1983 | ||
Saint-Jean-de-Luz | Saint-Jean-de-Luz | Élections, répartition des secteurs de vote et divers. | E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 16 | 1945 | 1982 | ||
Ustaritz | Ustaritz | Listes électorales 1904-1932 | E Dépôt Ustaritz 1K1 | 1904-1928 | 1932 | Registres |
Références et textes de loi sur les listes électorales et les élections
La Cada (Commission d’accès aux documents administratifs)
La communicabilité des documents électoraux – Hypothèses – Marie Ranquet